Télécharger les accords d’entreprise d’EuroDisney
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La synthèse (339) (corrigée) des dispositions conventionnelles Eurodisney – mis à jour juillet 2012
Le rapport d’activité du service de santé au travail 2008
Le rapport d’activité du service de santé au travail 2007
Le règlement intérieur (468) de l’entreprise (maj: novembre 2010)
Le Bilan Social (228) 2011
Le Bilan Social (353) 2010
Le Bilan Social 2009
Le Bilan Social 2008
Le Bilan Social 2007
Le rapport (61) sur la Diversité 2011
Le Rapport (85) sur la situation comparée des hommes et des femmes et sur le temps partiel 2011
Le Rapport sur la situation comparée des hommes et des femmes et sur le temps partiel 2007
Le Rapport sur la situation comparée des hommes et des femmes et sur le temps partiel 2008
Le protocole (60) d’Accord relatif à l’Organisation des Elections des Membres des CHSCT 2013
Le procès verbal de désaccord (99) de la négociation triennale portant sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)
L’avenant n°2 (320) portant modifications du titre II de l’accord du 02 mai 1997 relatif au Compte Epargne Temps (CET) (Décembre 2011)
L’avenant n°1 (166) portant modifications de l’accord du 21 décembre 2009 portant création d’un Plan d’Epargne Retraite Collectif (PERCO) (Décembre 2011)
L’accord (334) relatif à la politique de Prévention, d’Évaluation et de Traitement du Stress au Travail et des Risques Psychosociaux dans l’Entreprise
L’accord en faveur des salariés en situation de handicap (456) 2011-2013
L’accord sur le protocole préélectoral (422) des élections CE et DP 2010
L’accord sur l\'égalité professionnelle et salariale (364) entre les hommes et les femmes 2010
L’accord Frais de Santé et Remboursement de Frais Médicaux (mai 2010)
Avenant n°2 bis à l’avenant du 17 février 2000 relatif au Temps de Travail des Salariés Prévention Incendie/Pompiers (mars 2010)
Plan d’action en faveur de l’emploi des seniors (janvier 2010)
Avenant à l’accord Compte Epargne Temps (décembre 2009)
Avenant à l’accord Plan d’Epargne Entreprise (décembre 2009)
L’accord de création d’un PERCO (décembre 2009)
L’accord (281) portant sur la portabilité santé et prévoyance (juin 2011)
L’accord atypique C.E. portant sur la subvention des activités sociales et culturelles de l’UES EuroDisney (mai 2009)
L’avenant n°2 à l’accord Frais de santé (juillet 2007)
L’avenant n°6 à l’accord portant sur l’aménagement et la réduction du temps de travail
L’accord instituant prime de bonne conduite (chauffeurs livreurs des entrepôts)
L’accord de rénovation des Relations Sociales
L’accord portant sur les conséquences pour le personnel de la réorganisation juridique de la société
Liste des accords en vigueur à la date de la réorganisation juridique (février 2005)
L’accord sur le handicap et le reclassement 2008, 2009 et 2010
L’accord sur le travail de nuit
L’Avenant n°1 à l’accord sur le travail de nuit ( janvier 2003 )
L’Avenant n°3 à l’accord « Frais de santé » ( janvier 2008 )
L’Avenant n°2 (241) à l’accord portant sur le système de garantis collectives décès, incapacité, invalidité du 17 12 1992 ( Janvier 2008 )
L’avenant n°3 (279) à l’accord portant sur le système de garanties collectives décès, incapacité, invalidité du 17 décembre 1992 ( Juillet 2011 )
L’accord (312) d’entreprise concernant la durée et l’aménagement du temps de travail du 02 mai 1997
L’accord (243) d’entreprise portant sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail du 15 avril 1999
Le procès verbal de désaccord (140) sur le Négociation Annuelle Obligatoire 2012 (mai 2012)
Le protocole d’accord (462) sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2011 (mai 2011)
Le protocole d’accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2010 (mai 2010)
Le procès-verbal de désaccord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2010
Le procès verbal de désaccord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2009
Le protocole d’accord sur les Salaires 2007
Le protocole d’accord salarial 2006
